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Homme au foyer et handicap

« Je suis homme au foyer et je travaille à temps partiel. En raison d’un handicap, j’ai une capacité de travail et de gain réduite. Je ne comprends pas comment le degré d’invalidité de l’AI et le deuxième pilier sont calculés dans mon cas.


Pour le calcul du degré d’invalidité, on applique aux personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel la méthode dite mixte. On établit tout d’abord le taux d’occupation de la personne dans chacun des domaines d’activité, par exemple 80 % pour l’activité lucrative et 20 % pour le ménage. Pour la part d’activité lucrative, l’invalidité est établie par comparaison des salaires. Le revenu qui pourrait être obtenu après l’atteinte à la santé est déduit du revenu qui pourrait être obtenu sans l’atteinte à la santé. Le montant qui en résulte correspond à la perte de revenu due à l’invalidité. Exprimé en pour-cent, on obtient le degré d’invalidité concernant l’activité lucrative.

Il convient ici de relever que le droit à la rente est examiné seulement si le potentiel de réintégration est épuisé et s’il n’est plus possible d’envisager un rétablissement ou une augmentation du taux de l’activité lucrative. Ce n’est pas seulement la capacité de travail dans la profession actuelle qui est déterminante. Si cette capacité est fortement compromise par des problèmes de santé, l’AI exige aussi de la personne assurée qu’elle change d’orientation professionnelle et de domaine de tâches.

En ce qui concerne le travail domestique, le degré d’invalidité est évalué par comparaison des champs d’activité. Sur la base d’un catalogue, on détermine quelles sont les activités que la personne assurée ne peut plus exercer depuis la survenance de l’invalidité.

Le taux d’invalidité déterminant pour le droit à une rente de l’assurance-invalidité est défini par l’addition des deux résultats mentionnés ci-dessus.

Mais attention ! La méthode mixte ne peut pas être utilisée pour calculer la rente de la caisse de pension. Pour la prévoyance professionnelle – contrairement à l’assurance invalidité – le cercle des personnes assurées se limite aux personnes qui exercent une activité lucrative. C’est pourquoi la caisse de pension ne peut calculer que le taux d’activité professionnelle. Votre activité domestique n’a pas d’importance. Cette différenciation peut avoir pour conséquence, selon les circonstances, qu’une demi-rente de l’AI vous soit versée, mais que votre fondation de prévoyance vous verse trois quarts de rente.

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